L'intégralité des pages de ce site sont la propriété de personnes l'ayant fabriqué. Conformément à la loi de la propriété intellectuelle, "L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.'   (Art. L. 111-1. du code de la Propriété Intellectuelle). Par conséquend, toutes personne souhaitant tirer les informations tel quelle de ce site à l'obligation de demander aux auteurs l'autorisation d'utiliser les pages de ce site.("L'oeuvre de collaboration est la propriété commune des coauteurs.   Les coauteurs doivent exercer leurs droits d'un commun accord."Art. L. 113-3. )
 L'autorisation doit être écrite, et présente lors de la présentation de la réalisation.

Nous rapellons que "La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée" (Art. L. 113-1.)

En cas d'abscence de demande et d'apparition d'une réalisation proche de celle-ci, dans les jours posterieure à sa mise en ligne final, remontant au 1er mars 2011, le contravenant s'expose au peines préves par la loi.
 



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